MENTIONS LEGALES

Editeur des présents sites :

www.jack-russell.net
www.jack-russell.ca

(Ci-dessous appelé « les sites »)

Jack Russell., Société incorporée en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions, et située au 50, rue Queen, Bureau 402 – Montréal (QC) H3C 2N5, Canada (Ci-dessous appelé « Jack-Russell »)
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ces sites, écrivez à contact@jack-russell.net



Crédits :

Les sites ont été réalisés par Jack-Russell
Direction de publication : Eric Azara, Président de Jack-Russell
Photos : Stocksy et Shutterstock



Conception, Réalisation technique des sites :

Jack-Russell



Hébergeur :

Ces sites sont hébergés par :
OVH
40 Rue de l'Industrie
Melocheville, (QC) J6N 1V4
Canada.



Droits d'auteur :

Les sites sont protégés par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux sites restent la propriété exclusive de Jack Russell. Les marques de l'éditeur des sites suivants
www.jack-russell.net
www.jack-russell.ca
ainsi que les logos figurant sur les sites sont des marques déposées. L'utilisation de ces sites ne confère aucun droit. En conséquence, le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus, autre qu'à des fins strictement privées, est interdit.
Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments de ces sites, autre qu'un usage privé, sans l'autorisation préalable expresse de Jack Russell, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou d'atteinte aux droits voisins.



Accès aux sites :

L'utilisateur de ces sites reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.



Contenu des sites :

Jack Russell se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ces sites. En outre, Jack Russell décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.



Liens hypertextes :

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de
www.jack-russell.net
www.jack-russell.ca
ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Jack Russell.



Cookies

Les sites déposent deux types de cookie dans l’ordinateur de l’utilisateur.
Cookie stockant des informations fournies par l’utilisateur :
Ce cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur les sites et stocke les informations de contact que l’utilisateur a éventuellement saisi de son plein gré durant sa visite (nom, compagnie, téléphone, courriel, sujet, message).


Cookie stockant des informations relatives à la navigation de l’utilisateur :
Les sites utilisent Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (ci-après dénommé « Google »). Google Analytics utilise des cookies pour aider Jack Russell à analyser l’utilisation des sites par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant l’utilisation des sites par l’utilisateur (y compris son adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation des sites par l’utilisateur, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de Jack Russell et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment Jack Russell, l’éditeur de ces sites. Google ne recoupera pas l’adresse IP de l’utilisateur avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant ces sites, l’utilisateur consent expressément au traitement de ses données à caractère personnel par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’utilisateur est de deux semaines.

Nous informons l’utilisateur qu’il peut désactiver l’utilisation des cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur de la manière suivante:
- Pour Mozilla Firefox :
Choisir le menu « outil » puis « Options »
Cliquer sur l’icône « vie privée »
Repérer le menu « cookie » et sélectionner les options qui conviennent
- Pour Microsoft Internet Explorer :
choisir le menu « Outils »puis « Options Internet »
cliquer sur l’onglet « Confidentialité »
sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.
- Pour Opéra 6.0 et au-delà :
choisir le menu « Fichier »> »Préférences »
Vie Privée

Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ces sites.



Protection des données personnelles :

À l'exception des adresses IP, lesquelles sont abordées plus en détail dans la section Cookies ci-dessus, les sites ne recueillent pas automatiquement de données personnelles de l’utilisateur lors d’une visite sur les sites. Les données personnelles ne sont recueillies, utilisées et divulguées que si elles sont communiquées de son plein gré par l’utilisateur. Cependant, Jack Russell ne divulguera pas à des tiers les données personnelles qui ont pu lui être communiquées par l’intermédiaire de ces sites. Elles ne seront utilisées que dans le but de répondre le plus efficacement possible à l’utilisateur. Les sites ne sont pas destinés à recevoir de la part des utilisateurs des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, qu’un utilisateur nous communiquera sur les sites, ou via les sites, ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle; sa simple transmission par les soins de l’utilisateur nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter la demande de l’utilisateur. Jack Russell recueille, utilise et divulgue les renseignements personnels conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez vous adresser à
contact@jack-russell.net
Vous pouvez également nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Jack Russell
50, Rue Queen
Bureau 402
Montréal (QC) H3C 2N5
Canada



Lois applicables :

Les présentes conditions d’utilisation des sites, ou les recours en découlant, sont interprétés et régis par les lois de la province de Québec, Canada.

Dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation : 17/06/2016
© Agence Jack Russell. Tous droits réservés.